Comment paramétrer les détails d'une opération ?

Les informations demandées varient en fonction de l'opération concernée :

• Souscription
• Transfert / Vente
• Conversion
• Attribution
• Exercice
• Terminaison (départ d'un salarié)
• Rachat
• Annulation
• Division du nominal

Comment paramétrer une opération de souscription ?

 

Les opérations de souscription vous seront utiles pour le paramétrage d'une augmentation de capital. Si comme pour les opérations d'attribution, elle succède à une nouvelle émission de titres, l'opération de souscription se fait généralement moyennant le paiement d'un prix de souscription.

Pour paramétrer les détails d'une opération de souscription, vous devez :

1️⃣ Renseigner les informations communes de l'opération de souscription :

• La date de souscription
• Le titre concerné (action ordinaire, action de préférence ou encore BSA Ratchet)
• Le pool concerné, si vous l'avez préalablement paramétré

2️⃣ Renseigner les modalités spécifiques pour chaque compte en indiquant :

• Le ou les compte concerné(s) par la souscription
• La quantité de titres souscrits par chaque compte
• Le prix unitaire de souscription ou le prix total de souscription (l'application se chargera du calcul de la valeur correspondante).

Comment paramétrer une opération de transfert/vente ?

 

Les opérations de transfert/vente correspondent à la cession de titres existants de la société.

S'il s'agit d'une cession à titre gratuit, sélectionner l'option "Transfert". Dans le cas contraire, indiquer qu'il s'agit d'une vente.

Pour paramétrer les détails d'une opération de transfert/vente, vous devez :

1️⃣ Renseigner les informations communes de l'opération :

• La date de cession
• Le titre concerné (action ordinaire, action de préférence ou encore BSA Ratchet)

2️⃣ Renseigner les modalités spécifiques pour chaque cession en indiquant :

• Les comptes concernés : le vendeur et l'acheteur dans le cadre d'une vente, le cédant et le repreneur dans le cadre d'un transfert
• La quantité de titres transférés
• Le prix unitaire ou le prix total de cession (l'application se chargera du calcul de la valeur correspondante). S'il s'agit d'un transfert à titre gratuit, indiquer tout simplement 0 dans la case correspondante.

Comment enregistrer une opération de conversion ?

 

Les opérations de conversion correspondent à la transformation d'un titre existant en un nouveau type de titre suite à son émission.

Pour paramétrer les détails d'une opération de conversion, vous devez :

1️⃣ Renseigner les informations communes de l'opération :

• La date de conversion
• Le titre converti
• Le titre obtenu

2️⃣ Renseigner les modalités spécifiques pour chaque conversion en indiquant :

• Les comptes concernés par la conversion
• La quantité de titres convertie
• Le ratio de conversion

3️⃣ Vérifier que la quantité de titres obtenue affichée soit la bonne.

4️⃣ Si votre conversion s'est faite moyennant le paiement d'un prix, indiquer le prix unitaire ou le prix total de conversion (l'application se chargera du calcul de la valeur correspondante).

Comment enregistrer une opération d'attribution ?

 

L'opération d'attribution concerne les titres d'actionnariat salarié.

Si comme pour les opérations de souscription, elle succède à une nouvelle émission de titres, l'opération d'attribution est généralement gratuite pour le bénéficiaire.

Pour paramétrer les détails d'une opération d'attribution, il convient de :

1️⃣ Renseigner les informations communes de l'opération d'attribution :

• La date d'attribution
• Le titre concerné (BSPCE, BSA, option de souscription ou encore action gratuite)
• Le pool concerné

2️⃣ Renseigner les modalités spécifiques pour chaque compte en indiquant :

• Le ou les compte concerné(s) par l'attribution
• La quantité attribuée à chaque compte sélectionné
• La date de début d'acquisition (si différente de la date d'attribution).

Comment paramétrer une opération d'exercice ?

 

Les opérations d'exercice correspondent à la transformation d'un titre d'actionnariat salarié en une action de la société.

Pour paramétrer les détails d'une opération d'exercice, vous devez :

1️⃣ Renseigner les informations communes de l'opération :

• La date de l'exercice
• Le titre exercé
• Le titre obtenu

2️⃣ Renseigner les modalités spécifiques pour chaque conversion en indiquant :

• Le ou les compte concernés par l'exercice
• La quantité exercée
• Le ratio de conversion

3️⃣ Vérifier que la quantité de titres obtenue affichée soit la bonne.

4️⃣ Indiquer le prix unitaire d'exercice ou le coût total d'exercice (l'application se chargera du calcul de la valeur correspondante).

Comment paramétrer une opération de terminaison ?

 

Les opérations de terminaison permettent de paramétrer le départ d'un bénéficiaire d'un plan d'actionnariat salarié. L'opération de terminaison permet d'enclencher le plan en cas de départ communiqué au moment du paramétrage de votre titre.

A l'issu de la période d'exercice prévue dans le plan, et dans le cas ou aucune opération d'exercice n'est ajoutée durant cette période, Equify génère automatiquement une opération d'expiration afin de traduire la caducité du titre et mettre à jour le compte.

Pour paramétrer les détails d'une opération de terminaison, vous devez :

1️⃣ Renseigner les détails de l'opération de terminaison:

• La date de terminaison
• Le ou les compte concerné(s) par la terminaison
• La cause du départ
• La nouvelle relation du compte

2️⃣ Valider les modalités spécifiques de l'opération en vérifiant pour chaque titre :

• La quantité acquise
• La date de fin d'exercice prévue

 

Comment paramétrer une opération de rachat ?

 

Les opérations de rachat correspondent au rachat par la société de ses titres auprès de Comptes.

Pour paramétrer les détails d'une opération de rachat, vous devez :

1️⃣ Renseigner les informations communes de l'opération :

• La date du rachat
• Le titre racheté

2️⃣ Renseigner les modalités spécifiques pour chaque rachat en indiquant :

• Le ou les compte concerné(s) par le rachat
• La quantité rachetée
• Le prix unitaire ou le prix total de rachat (l'application se chargera du calcul de la valeur correspondante).

Comment paramétrer une opération d'annulation ?

 

Vous aurez besoin de paramétrer une opération de titres dans plusieurs cas (renonciation, réduction de capital suite au rachat par la société de ces titres, ou encore erreur matérielle).

Pour paramétrer les détails d'une opération d'annulation, vous devez :

1️⃣ Renseigner les informations communes de l'opération :

• La date de l'annulation
• Le titre concerné par l'annulation

2️⃣ Renseigner les modalités spécifiques pour chaque annulation en indiquant :

• Les comptes concernés par l'annulation (S'il s'agit d'une annulation suite à un rachat par la société de ses titres, vous retrouverez la société parmi la liste des comptes).
• La quantité annulée

Comment paramétrer les détails d'une opération de division du nominal ?

 

L'opération de division du nominal est une opération globale qui impacte l'ensemble des opérations présentes dans l'application.

Pour paramétrer les détails d'une opération de division du nominal, vous devez renseigner :

• Le nom de l'événement dans lequel seront regroupées toutes vos opérations de division du nominal au sein de votre historique
• La date de la réalisation de la division du nominal
• Le ratio à appliquer pour le calcul de la division du nominal
• Si vous le souhaitez, le label à associer à l'événement au sein de votre historique