Comment créer un BSPCE ?
Dans le cadre d'une attribution de BSPCE, il est nécessaire de créer le titre ainsi que la ou les conditions d'acquisition associées.
① Cliquer sur +Ajouter, puis sur Titres, enfin choisir BSPCE.
② Renseigner le titre et les détails du BSPCE
Référez-vous à votre documentation juridique. Il y sera précisé :
- Le nom du titre (ex : BSPCE 2024)
- La date de première émission (date de l'AG ayant décidé l'émission du titre)
- L'action sous-jacente : à quel titre donne droit l'exercice d'un BSPCE
- Le prix d'exercice
- Le ratio de conversion : à combien de titres sous-jacents donne droit l'exercice d'un BSPCE
- La date d'expiration du BSPCE
- L'impact d'une division du nominal ou Stock-Split
③ Paramétrer les conditions d'acquisition
N'hésitez pas à vous référer à l'article suivant :
🧠 Comment créer un vesting / condition d'acquisition ?
🧠 Comment lier une condition d'acquisition / vesting à un titre ?