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Comment créer un BSPCE ?

Dans le cadre d'une attribution de BSPCE, il est nécessaire de créer le titre ainsi que la ou les conditions d'acquisition associées. 

① Cliquer sur +Ajouter, puis sur Titres, enfin choisir BSPCE.


② Renseigner le titre et les détails du BSPCE

Référez-vous à votre documentation juridique. Il y sera précisé : 

  • Le nom du titre (ex : BSPCE 2024)
  • La date de première émission (date de l'AG ayant décidé l'émission du titre)
  • L'action sous-jacente : à quel titre donne droit l'exercice d'un BSPCE
  • Le prix d'exercice 
  • Le ratio de conversion : à combien de titres sous-jacents donne droit l'exercice d'un BSPCE
  • La date d'expiration du BSPCE
  • L'impact d'une division du nominal ou Stock-Split


③ Paramétrer les conditions d'acquisition