Pour les titres d'actionnariat salarié devant faire l'objet d'un exercice, il est fréquent que le plan d'attribution prévoit des délais d'exercice réduits en cas de départ du salarié.
① Lors la création du titre, répondre Oui à la question Fenêtre d'exercice applicable en cas de départ ? à l'étape Plan.
② Indiquer la période (en jours ou en mois) durant laquelle le bénéficiaire aura le droit d'exercer ses titres à compter de son départ.
La période peut être différente en fonction de la nature du départ (démission, licenciement, décès,...). L'intégralité de ces paramètres est précisée dans votre documentation juridique.
🧠 Ces informations auront un impact au moment de l'enregistrement d'une opération de terminaison. Si vous indiquez qu'un titulaire a un mois de délai d'exercice en cas de démission alors l'opération prendra en compte, par défaut, le délai indiqué dans son paramétrage.
Vous aurez la possibilité de modifier ces informations au moment de l'enregistrement de l'opération, notamment dans le cas d'un délai d'exercice différent pour un titulaire en particulier.