Pour les titres d'actionnariat salarié devant faire l'objet d'un exercice, il est fréquent que le plan d'attribution prévoit des délais d'exercice réduits en cas de départ du salarié.
Pour paramétrer ces conditions :
1️⃣ Lors la création du titre, répondez Oui à la question "Fenêtre d'exercice applicable en cas de départ ? " à l'étape Plan.
2️⃣ Indiquez la période (en jours ou en mois) durant laquelle le bénéficiaire du titre concerné aura le droit d'exercer ses droits à compter de son départ.
La période peut être différente en fonction de la nature du départ (démission, licenciement, décès, etc).
Vous pouvez également décider de ne pas préciser de délai dans certains cas, alors la période d'exercice se terminera au moment de l'expiration du titre.
💡 Si au moment du départ d'un salarié, la société décide de lui accorder des délais d'exercice différents, vous pourrez outrepasser les informations prévues au niveau du titre au moment du paramétrage de votre opération de Terminaison.