Comment ajouter un pool ?
Un Pool, ou délégation, permet de refléter la décision du Président de pouvoir attribuer une certaine quantité de titres (BSPCE, AGA, SO, etc.) aux salariés ou investisseurs. Les actions ainsi autorisées seront prises en compte dans le Fully Diluted (FD) de la table de capitalisation.
Il existe deux méthodes pour ajouter un pool :
① Depuis l'onglet Pools en cliquant sur Nouveau pool.
② Via le bouton +Ajouter, puis Pool
❓ Qu'est-ce qu'une attribution réintégrable ?
Une attribution réintégrable signifie que, parmi les titres attribués dans le cadre de ce pool, ceux qui sont terminés ou expirés du fait d'un départ, sont à nouveau attribuables. Cette information est déterminée lors de l'Assemblée Générale qui décide du pool.
Si une attribution n'est pas réintégrable (cas le plus fréquent), les titres ne peuvent faire l'objet que d'une seule attribution, et ils ne peuvent pas réintégrer le pool en cas de terminaison ou d'expiration.
❓Dois-je indiquer une date d'expiration ?
La date d'expiration est optionnelle. Si vous souhaitez suivre la délégation de votre AG, indiquez la date d'expiration. Si vous souhaitez suivre le pool convenu avec vos investisseurs, laissez ce champ vide. Vous retrouverez cette information dans votre documentation juridique.
👉 Dans la plupart des cas, la délégation a une durée de 18 mois.