Vous avez réalisé votre closing en dehors d’Equify, et vous souhaitez mettre à jour votre registre des mouvements de titres et votre table de capitalisation ?
Pour cela, 3 étapes :
① Créer les évènements dans Chronologie
② Ajouter les opérations de souscription
③ Importer la documentation du closing sur Equify
① Créer les évènements dans Chronologie
La retranscription de votre levée de fonds comprend au moins 3 évènements :
1️⃣ Un évènement dédié à la décision d'augmentation de capital
2️⃣ Un évènement dédié aux opérations au capital
3️⃣ Un évènement dédié à la constatation de l'augmentation de capital
Ci-après un exemple de retranscription de levée de fonds :
1️⃣ Ajouter un premier évènement pour la décision d'augmentation de capital.
- Nom : Décision unanime des associés : décision 1 + décision 2
- Labels : Gouvernance
L'objectif va être de créer un évènement auquel vous allez pouvoir rattacher toute la documentation juridique en lien avec la mise en place de votre augmentation de capital (PV, Décisions,...)
💡 Soyez explicite sur les décisions prises lors de l'évènement de gouvernance. exemple : Décision unanime des associés : Décision d'augmentation de capital (ABSA R06-21) + Stock Split
2️⃣ Ajouter un deuxième évènement pour les opérations au capital.
Le deuxième évènement regroupera les souscriptions faites suite à la décision des associés d'augmenter le capital. Il va comporter les opérations de souscription qui seront paramétrées sur l'application ainsi que les bulletins de souscription y afférant.
- Nom : Augmentation de capital : Émission et souscription Titres
- Date : la date à renseigner dans cet évènement correspond à la date d'inscription des opérations de souscription dans votre registre. Vous retrouverez cette date dans le certificat de dépôt des fonds qui vous est communiqué par la banque.
- Labels : Capital
⚠️ Attention à renseigner un évènement par type de titres souscrits. Exemples :
- Souscriptions ABSA A...
- Attributions BSPCE...
3️⃣ Ajouter un troisième évènement pour la constatation de la réalisation de capital.
Le troisième évènement correspond à la constatation de la réalisation définitive de l'augmentation de capital, et la modification corrélative des statuts (après signature des bulletins de souscription et délivrance du certificat de dépôt). Les documents inhérents à cette constatation sont à lier à l'évènement.
- Nom : Décision du Président - Constatation de la réalisation définitive de l'augmentation de capital (Nom du ou des titres)
- Labels : Gouvernance
💡 Si vous n'avez pas encore constaté l'augmentation, vous pouvez passer cette étape et la retranscrire une fois les documents obtenus.
② Ajouter les opérations de souscription.
Pour connaître la marche à suivre voici un article dédié : 📚 Comment faire du closing sur Equify
⚠️ Bien que vous ayez la possibilité d'ajouter vos documents à posteriori de l'enregistrement des opérations, nous vous recommandons fortement de le faire au même moment afin d'éviter tout oubli.
③ Importer les documents et les lier aux opérations ou évènements.
Pour les évènements de gouvernance : importez vos documents attestant que les actionnaires ont bien consenti à l'augmentation de capital.
💡 Pour ajouter des documents à votre évènement : cliquez sur les 3 points à droite de l’évènement puis sur « Modifier les documents ».
Vous pourrez ensuite ajouter les documents correspondants : Décision unanime, PV d'AG, feuille de présence, Pouvoirs, bulletins de vote...
Pour l’évènement d’augmentation de capital :
Si vous n'avez pas encore importé les documents inhérents aux opérations, vous pouvez effectuer cette étape depuis votre bibliothèque. Importez le document, puis modifier les liens.
- Bulletins de souscriptions et pactes d'actionnaire
💡Pour ces documents, liez chaque document à l'opération concernée sur Equify.
Pour l’évènement de constatation de la réalisation définitive de l'augmentation de capital :
- Procès-verbal de la constatation de l’augmentation de capital