Vous avez réalisé votre closing en dehors d’Equify, et vous souhaitez mettre à jour votre registre des mouvements de titres et votre table de capitalisation ?
Pour cela, 3 étapes :
- Créer les évènements dans Chronologie.
- Ajouter les opérations de souscription.
- Importer la documentation du closing sur Equify.
① Créer les évènements dans Chronologie
La retranscription de votre levée de fonds comprend au moins 3 évènements :
1️⃣ Un évènement dédié à la décision d'augmentation de capital
2️⃣ Un évènement dédié aux opérations au capital
3️⃣ Un évènement dédié à la constatation de l'augmentation de capital
Ci après un exemple de retranscription de levée de fonds :
1️⃣ Ajouter un premier évènement pour la décision d'augmentation de capital.
- Nom : Décision unanime des associés : décision 1 + décision 2
- Labels : Gouvernance
💡 Soyez explicite sur les décisions prises lors de l'évènement de gouvernance. exemple : Décision unanime des associés : Décision d'augmentation de capital (ABSA R06-21) + Stock Split
2️⃣ Ajouter un deuxième évènement pour les opérations au capital.
Le deuxième évènement regroupera les souscriptions faites suite à la décision des associés d'augmenter le capital. Il va comporter les opérations de souscription qui seront paramétrées sur l'application ainsi que les bulletins de souscription y afférent.
- Nom : Augmentation de capital : Émission et souscription Titres
- Date : la date à renseigner dans cet évènement correspond à la date d'inscription des opérations de souscription dans votre registre. Vous retrouverez cette date dans le certificat de dépôt des fonds qui vous est communiqué par la banque.
- Labels : Capital
⚠️ Attention à renseigner un évènement par type de titres souscrits. Exemples :
- Souscriptions ABSA A...
- Attributions BSPCE...
3️⃣ Ajouter un troisième évènement pour la constatation de la réalisation de capital :
Le troisième évènement correspond à la constatation de la réalisation définitive de l'augmentation de capital, et la modification corrélative des statuts (après signature des bulletins de souscription et délivrance du certificat de dépôt).
- Nom : Décision du Président - Constatation de la réalisation définitive de l'augmentation de capital (Nom du ou des titres)
- Labels : Gouvernance
💡 Si vous n'avez pas encore constaté l'augmentation, vous pouvez passer cette étape et la retranscrire une fois les documents obtenus.
② Ajouter les opérations de souscription
Pour connaître la marche à suivre voici un article dédié : 📚 Comment faire du closing sur Equify
💡Vous avez le choix entre ajouter vos documents au moment de l'enregistrement des opérations ou en le faisant à posteriori.
③ Importer les documents et les lier aux opérations ou évènements :
Pour les évènements de gouvernance : importez vos documents attestant que les actionnaires ont bien consenti à l'augmentation de capital.
💡 Pour ajouter des documents à votre évènement : cliquez sur les 3 points à droite de l’évènement puis sur « Modifier les documents ».
Vous pourrez ensuite ajouter les documents correspondants : Décision unanime, PV d'AG, feuille de présence, Pouvoirs, bulletins de vote...
Pour l’évènement d’augmentation de capital :
Si vous n'avez pas encore importé les documents inhérents aux opérations, vous pouvez effectuer cette étape depuis votre bibliothèque. Importez le document, puis modifier les liens.
- Bulletins de souscriptions et pactes d'actionnaire
💡Pour ces documents, liez chaque document à l'opération concernée sur Equify.
Pour l’évènement de constatation de la réalisation définitive de l'augmentation de capital :
- Procès-verbal de la constatation de l’augmentation de capital