Comment paramétrer le calendrier d'acquisition (ou vesting) d'un titre ?

Lors de la création de titres, vous pouvez déterminer s'ils sont assortis d'un calendrier de vesting ou non.

Le calendrier d’acquisition régit le droit des titulaires du compte à exercer/acquérir leurs titres. Une fois le titre configuré avec des propriétés de vesting, toutes les opérations d'attribution et/ou de souscription concernant ce titre auront les mêmes propriétés de vesting quel qu'en soit le bénéficiaire.

 

1️⃣ Lors de la création du titre, répondez Oui à la question "Le titre est-il soumis à un calendrier d'acquisition ?" à l'étape Acquisition.

oui non

2️⃣ Commencez par choisir le type d'acquisition de votre calendrier :

  • Si l'acquisition se fait en fonction du temps de présence du bénéficiaire dans l'entreprise, optez pour un calendrier de type Standard ou Personnalisé,
  • pour une acquisition basée sur la performance, sur la réalisation d'objectifs personnels ou collectifs sélectionnez le type d'acquisition Objectif,
  • pour les titres de type "Action Gratuite", choisissez le calendrier d'acquisition de type Actions gratuites.

3️⃣ Renseignez les modalités de calcul de l'acquisition. Les champs à remplir varient en fonction du type d'acquisition sélectionné :

💡Que faire si des comptes ont des paramètres d'acquisition différents pour le même titre ?

Il faudra créer des titres différents, reflétant leurs paramètres respectifs : 

⚠️ Un calendrier de vesting = Un titre

 

Acquisition de type Standard

Le calendrier sélectionné par défaut est le calendrier Standard. Voici comment paramétrer l'acquisition de votre titre :

1️⃣ Choisissez la périodicité de l'acquisition de votre titre :

Indiquez si l'acquisition se fait tous les mois, tous les deux mois, tous les trimestres, tous les 6 mois ou tous les ans.

💡 La périodicité de l'acquisition de votre titre se fait à des intervalles irréguliers ?

➡️ Optez pour un calendrier d'acquisition de type Personnalisé !

2️⃣ Indiquez la date de début de l'acquisition : est-ce que le calcul de l'acquisition se fait à partir du jour de l'attribution ou le lendemain ?

3️⃣ Renseignez la durée de votre acquisition. Vous pouvez indiquer cette durée en mois ou en années.

4️⃣ Si votre plan prévoit une période d'indisponibilité (ou cliff), indiquez :

  • La durée de cette période d'indisponibilité (en mois ou en années)
  • Le pourcentage acquis à l'issue de la période d'indisponibilité

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5️⃣ Indiquez la possibilité d'exercice une fois les titres acquis.

6️⃣ Si votre plan prévoit une période de conservation, succédant à la période d'acquisition, indiquez sa durée (en mois ou en années).

7️⃣ Pour les titres "exerçables", indiquez les possibilités d'exercice prévues dans le plan :

  • Après chaque échéance d'acquisition
  • A la fin du calendrier d'acquisition

8️⃣ Enfin, indiquez la règle d'arrondi prévue en cas de rompu :

  • A l'entier inférieur
  • A l'entier supérieur
  • A l'entier inférieur par tranches

Pour plus d'informations sur ce calcul, consultez l'article Règles d'arrondi.

 

Acquisition de type Objectif

Si l'acquisition prévue dans votre plan d'attribution est basée sur la réalisation d'objectifs personnels ou collectifs, vous devez opter pour un calendrier d'acquisition de type Objectif.

Voici comment paramétrer ce calendrier d'acquisition :

1️⃣ Ajoutez une ligne pour chaque palier d'acquisition (exemple : atteindre 10 000 € de CA). Vous pouvez ajouter autant de lignes que de paliers prévus dans votre plan :

Chaque ligne représente un évènement auquel il faudra donner un nom, chaque évènement permet d'obtenir une nouvelle quantité de titres.

Utiliser le bouton Ajouter en indiquant le nombre de lignes que vous souhaitez ajouter. Si vous souhaitez insérer, dupliquer ou supprimer une ligne : cliquez sur les 3 points en bout de ligne et choisissez l'option voulue.

2️⃣ Pour chaque palier d'acquisition, indiquez le pourcentage de titre acquis lors de l'atteinte de ce palier.

Le schéma à droite de votre écran vous propose un aperçu de votre calendrier d'acquisition.

Capture d’écran 2022-10-11 à 14.21.57

3️⃣ Si votre plan prévoit une période de conservation, succédant à la période d'acquisition, indiquez sa durée (en mois ou en années).

💡 Pour les calendriers d'acquisition de type Objectif, vous devrez postérieurement renseigner manuellement, pour chaque bénéficiaire, l'atteinte de chaque palier.

📚 Valider un objectif ✅

 

Acquisition de type Personnalisé

Le calendrier d'acquisition de type Personnalisé offre plus de flexibilité que le calendrier de type Standard.

Voici comment paramétrer votre calendrier d'acquisition :

1️⃣ Indiquez la date de début de l'acquisition : est-ce que le calcul de l'acquisition se fait à partir du jour de l'attribution ou le lendemain ?

2️⃣ Pour les titres "exerçables", indiquez les possibilités d'exercice prévues dans le plan :

  • Après chaque échéance d'acquisition
  • A la fin du calendrier d'acquisition

3️⃣ Renseignez la durée et le pourcentage de votre acquisition :

Pour cela, vous devez indiquer, pour chaque période d'acquisition, le pourcentage d'acquisition correspondant.

Vous pouvez ajouter autant de lignes que de périodes d'acquisitions prévues dans votre plan. Utiliser le bouton Ajouter en indiquant le nombre de lignes que vous souhaitez ajouter.

Si vous souhaitez insérer, dupliquer ou supprimer une ligne : cliquez sur les 3 points en bout de ligne et choisissez l'option voulue.

Le schéma à droite de votre écran vous propose un aperçu de votre calendrier d'acquisition.

Capture d’écran 2022-10-11 à 16.09.23

4️⃣ Si votre plan prévoit une période de conservation, succédant à la période d'acquisition, indiquez sa durée (en mois ou en années).

5️⃣ Enfin, indiquez la règle d'arrondi prévue en cas de rompu :

  • A l'entier inférieur
  • A l'entier supérieur
  • A l'entier inférieur par tranches

Pour plus d'informations sur ce calcul, consultez l'article Règles d'arrondi.


Acquisition de type Actions gratuites

Pour paramétrer le calendrier d'acquisition de titres de type "Action gratuite" :

1️⃣ Indiquez la date de début de l'acquisition : est-ce que le calcul de l'acquisition se fait à partir du jour de l'attribution ou le lendemain ?

2️⃣ Renseignez la période d'indisponibilité prévue dans le plan (en mois ou en années).

3️⃣ Renseignez la période de conservation prévue dans le plan (en mois ou en années).

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