Lors de la création de titres, il est possible d'indiquer s'ils sont soumis ou non à un calendrier de vesting.
Le calendrier d’acquisition régit le droit des titulaires d'un compte à exercer/acquérir leurs titres. Une fois le titre configuré avec des propriétés de vesting, toutes les opérations d'attribution et/ou de souscription concernant ce titre auront les mêmes propriétés de vesting pour chaque bénéficiaire.
① Lors de la création du titre, à l'étape Acquisition répondez Oui à la question "Le titre est-il soumis à un calendrier d'acquisition" ?
② Choisir le type d'acquisition de votre calendrier :
- Si l'acquisition se fait en fonction du temps de présence du bénéficiaire dans l'entreprise, opter pour un calendrier de type 👉 Standard ou 👉 Personnalisé,
- pour une acquisition basée sur la performance, sur la réalisation d'objectifs personnels ou collectifs sélectionner le type d'acquisition 👉 Objectifs,
- pour les titres de type Action Gratuite, choisir le calendrier d'acquisition de type 👉 Actions gratuites.
Acquisition de type Standard
Le calendrier sélectionné par défaut est le calendrier Standard. Voici comment paramétrer l'acquisition de votre titre :
1️⃣ Choisir la périodicité de l'acquisition (mensuelle, trimestrielle, annuelle...)
🧠 Si la périodicité n'est pas à intervalle régulier, il faut opter pour le calendrier d'acquisition de type personnalisé.
2️⃣ Indiquer la date de début de l'acquisition : est-ce que le calcul de l'acquisition se fait à partir du jour de l'attribution ou le lendemain ?
3️⃣ Renseigner la durée de l'acquisition.
4️⃣ Si le plan prévoit une période d'indisponibilité (ou cliff), en renseigner la durée.
5️⃣ Indiquer la possibilité d'exercice une fois les titres acquis.
6️⃣ Si le plan prévoit une période de conservation, succédant à la période d'acquisition, indiquer sa durée (en mois ou en années).
7️⃣ Pour les titres exerçables, indiquer les possibilités d'exercice prévues dans le plan :
8️⃣ Enfin, indiquer la règle d'arrondi prévue en cas de rompu :
🧠 Pour plus d'informations sur ce calcul, consulter l'article Règles d'arrondi.
🤔 Que faire si des comptes ont des paramètres d'acquisition différents pour le même titre ?
Il faudra créer des titres différents, reflétant leurs paramètres respectifs :
⚠️ Un calendrier de vesting = Un titre
Acquisition de type Objectifs
Si l'acquisition prévue dans le plan d'attribution est basée sur la réalisation d'objectifs personnels ou collectifs, vous devez opter pour un calendrier d'acquisition de type Objectif.
Voici comment paramétrer ce calendrier d'acquisition :
1️⃣ Ajouter une ligne par palier / objectif d'acquisition (exemple : atteindre 10 000 € de CA).
2️⃣ Renseigner l'intitulé de la ligne et le pourcentage d'acquisition lié à l'objectif
Le schéma à droite de votre écran vous propose un aperçu de votre calendrier d'acquisition.
3️⃣ Si le plan prévoit une période de conservation, succédant à la période d'acquisition, indiquez sa durée (en mois ou en années).
🧠 Pour les calendriers d'acquisition de type Objectif, vous devrez postérieurement renseigner manuellement, pour chaque bénéficiaire, l'atteinte de chaque palier.
Acquisition de type Personnalisé
Le calendrier d'acquisition de type Personnalisé offre plus de flexibilité que le calendrier de type Standard.
1️⃣ Indiquer la date de début de l'acquisition
2️⃣ Pour les titres "exerçables", indiquer les possibilités d'exercice prévues dans le plan
3️⃣ Renseigner la durée et le pourcentage de votre acquisition :
Pour cela, vous devez indiquer, pour chaque période d'acquisition, le pourcentage d'acquisition correspondant.
Il est nécessaire d'ajouter autant de lignes que de périodes d'acquisitions prévues dans le plan.
Le schéma à droite de l'écran vous propose un aperçu du calendrier d'acquisition.
4️⃣ Si votre plan prévoit une période de conservation, succédant à la période d'acquisition, indiquer sa durée (en mois ou en années).
5️⃣ Enfin, indiquer la règle d'arrondi prévue en cas de rompu.
Acquisition de type 
Actions gratuites
Pour paramétrer le calendrier d'acquisition de titres de type "Action gratuite" :
1️⃣ Indiquer la date de début de l'acquisition.
2️⃣ Renseigner la période d'indisponibilité prévue dans le plan.
3️⃣ Renseigner la période de conservation prévue dans le plan.