Le calendrier d’acquisition régit le droit des titulaires d'un compte à exercer/acquérir leurs titres. Une fois le titre configuré et vesting lié, toutes les opérations d'attribution et/ou de souscription concernant ce titre auront les mêmes propriétés de vesting pour chaque bénéficiaire.
① Se rendre dans l'onglet actionnariat salarié > Conditions d'acquisition > Ajouter une condition
Choisir d'ajouter un vesting reposant sur une condition de temps :
② Nommer le vesting et choisir le type d'acquisition de votre calendrier :
Afin de l'identifier facilement, nous vous recommandons de donner un nom similaire à votre titre et à votre vesting. Exemple : si mon titre est un BSPCE 2025-1, je nomme mon vesting BSPCE 2025-1.
Les différents types d'acquisition
- Si l'acquisition se fait en fonction du temps de présence du bénéficiaire dans l'entreprise, opter pour un calendrier de type 👉 Standard ou 👉 Personnalisé,
- pour les titres dont le vesting se fait en une fois (ex : 100% acquis au bout d'un an), vous pouvez choisir le calendrier d'acquisition de type 👉Acquisition en une fois.
Acquisition de type Standard
Le calendrier sélectionné par défaut est le calendrier Standard. Voici comment paramétrer l'acquisition de votre titre :
1️⃣ Choisir la périodicité de l'acquisition (mensuelle, trimestrielle, annuelle...)
🧠 Si la périodicité n'est pas à intervalle régulier, il faut opter pour le calendrier d'acquisition de type personnalisé.
2️⃣ Indiquer la date de début de l'acquisition : est-ce que le calcul de l'acquisition se fait à partir du jour de l'attribution ou le lendemain ?
3️⃣ Renseigner la durée de l'acquisition.
4️⃣ Si le plan prévoit une période d'indisponibilité (ou cliff), en renseigner la durée.
5️⃣ Indiquer la possibilité d'exercice une fois les titres acquis.
6️⃣ Si le plan prévoit une période de conservation, succédant à la période d'acquisition, indiquer sa durée (en mois ou en années).
7️⃣ Pour les titres exerçables, indiquer les possibilités d'exercice prévues dans le plan :
8️⃣ Enfin, indiquer la règle d'arrondi prévue en cas de rompu :
🧠 Pour plus d'informations sur ce calcul, consulter l'article Règles d'arrondi.
🤔 Que faire si des comptes ont des paramètres d'acquisition différents pour le même titre ?
Il faudra créer des vestings distincts, reflétants leurs paramètres respectifs. Par la suite il conviendra de lier les vestings au titre.
Exemple : si deux titulaires ont deux vestings différents mais que le titre est le même, je crée un vesting BSPCE 2025 Jean Dupond, et un deuxième vesting BSPCE 2025 Patrice Jean.
Acquisition de type Personnalisé
Le calendrier d'acquisition de type Personnalisé offre plus de flexibilité que le calendrier de type Standard.
1️⃣ Indiquer la date de début de l'acquisition
2️⃣ Pour les titres "exerçables", indiquer les possibilités d'exercice prévues dans le plan
3️⃣ Renseigner la durée et le pourcentage de votre acquisition :
Pour cela, vous devez indiquer, pour chaque période d'acquisition, le pourcentage d'acquisition correspondant.
Il est nécessaire d'ajouter autant de lignes que de périodes d'acquisitions prévues dans le plan.
Le schéma à droite de l'écran vous propose un aperçu du calendrier d'acquisition.
4️⃣ Si votre plan prévoit une période de conservation, succédant à la période d'acquisition, indiquer sa durée (en mois ou en années).
5️⃣ Enfin, indiquer la règle d'arrondi prévue en cas de rompu.
Acquisition en une fois
Pour paramétrer le calendrier d'acquisition de titres de type "Action gratuite" :
1️⃣ Indiquer la date de début de l'acquisition.
2️⃣ Renseigner la période d'indisponibilité prévue dans le plan.
3️⃣ Renseigner la période de conservation prévue dans le plan.