Dans certains cas spécifiques, une accélération complète du vesting est nécessaire. Suite à l'accélération, les titres attribués deviennent acquis et peuvent être exercés de manière anticipée.
Une accélération de vesting peut se présenter dans les cas suivant :
- Une introduction en bourse (IPO)
- Un rachat ; ainsi les salariés ayant des titres en cours d'acquisition pourront les acquérir en totalité, puis les exercer et les revendre dans le cadre du rachat.
Pour renseigner une opération d'accélération de vesting, voici les étapes à suivre.
1️⃣ Ajoutez une nouvelle opération, puis sélectionnez "Accélération" :
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2️⃣ Indiquez la date de l'accélération puis choisissez si l'accélération concerne un titre en particulier ou bien un compte.
S'il s'agit d'un ou plusieurs comptes, sélectionnez celui ou ceux concernés :
S'il s'agit d'un titre ou plusieurs titres, sélectionnez celui ou ceux concernés :
Que vous sélectionniez un titre ou un compte, vous pourrez à l'étape suivante choisir :
- pour un compte - les titres concernés par l'accélération si celle-ci ne porte pas sur la totalité des différentes catégories de titre associés à un même compte
- pour un titre - les comptes concernés par l'accélération si celle-ci ne concerne pas tous les bénéficiaires dudit titre
3️⃣ Renseigner les informations inhérentes à l'accélération :
🟢 Vous pouvez modifier aussi bien les quantités acquises que les pourcentages en les passant à 100%, en fonction, l'un ou l'autre sera ajusté automatiquement.
🟠 Vous pouvez modifier la date de fin de la période d'exercice, cela modifiera automatiquement la période d'exercice.
🟣 Vous pouvez supprimer les lignes non concernées par l'accélération, il vous faut faire un clique droit sur la ligne concernée puis cliquez sur "supprimer la ligne".
⚠️ Si l'accélération n'est pas totale mais partielle, le restant des titres sera considéré comme "perdu" et le calendrier de vesting sera arrêté.
4️⃣ Créez un nouvel évènement ou liez l'opération à un évènement existant dans la chronologie :
5️⃣ Une fois l'opération entrée voici ce qu'il va se passer sur les comptes des titulaires :
Avant l'accélération :
Aujourd'hui, Juan Carlos a acquis 3750 BSPCE sur 5000, il peut donc en exercer 3750, il lui manque 1250 BSPCE à acquérir. Sa date finale d'acquisition est au 23/11/2023.
Après une accélération de vesting à 100% :
Ajout de l'opération :
On remarque que son calendrier de vesting a bien été accéléré et qu'il a acquis la totalité de ses BSPCE soit 5000.
Après accélération partielle du vesting :
Ajout de l'opération, on accélère le vesting et on le passe à 90% de titres vestés soit 4500 BSPCE sur 5000, les 500 restants sont perdus :
On remarque que son calendrier de vesting a bien été accéléré et qu'il a acquis 4500 de ses BSPCE et en a perdu 500 :