Ce titre est à créer dans le cadre d'une attribution ou souscription de BSA issus de l'actionnariat salarié.
① Cliquer sur +Ajouter, puis sur Titres, enfin choisir Bon de souscription (avec calendrier d'acquisition).
② Renseigner le titre et les détails du BSA
Référez-vous à votre documentation juridique. Il y sera précisé :
- Le nom du titre (ex : BSA Advisor 2024)
- La date de première émission (date de l'AG ayant décidé l'émission du titre)
- L'action sous-jacente : à quel titre donne droit l'exercice d'un BSA
- L'impact d'une division du nominal ou Stock-Split
- Le prix d'exercice
- Le ratio de conversion : à combien de titres sous-jacents donne droit l'exercice d'un BSA
- La date d'expiration du BSA
③ Paramétrer le calendrier de vesting
N'hésitez pas à vous référer à l'article suivant :
🧠 Comment paramétrer le calendrier d'acquisition (ou vesting) d'un titre ?
④ Paramétrer la fenêtre d'exercice en cas de départ
En suivant votre documentation juridique, indiquez quelle période est applicable en cas de départ d'un titulaire de BSA. La période renseignée sera d'office appliquée en cas d'enregistrement d'une opération de terminaison.
