① Créer la ou les conditions d'acquisition
À l'aide de votre documentation juridique, créer les conditions d'acquisition temporelles, de performance ou d'évènement.
🧠 Pour découvrir comment créer une condition d'acquisition, c'est ici 👉 Comment créer une condition d'acquisition / Vesting ?
② Créer le titre
Cliquer sur +Ajouter, puis sur Titres, enfin choisir Bon de souscription (avec calendrier d'acquisition).
③ Renseigner le titre et les détails du BSA
Référez-vous à votre documentation juridique. Il y sera précisé :
- Le nom du titre (ex : BSA Advisor 2024)
- La date de première émission (date de l'AG ayant décidé l'émission du titre)
- L'action sous-jacente : à quel titre donne droit l'exercice d'un BSA
- L'impact d'une division du nominal ou Stock-Split
- Le prix d'exercice
- Le ratio de conversion : à combien de titres sous-jacents donne droit l'exercice d'un BSA
- La date d'expiration du BSA
④ Lier la ou les conditions d'acquisition au titre
Dans l'étape Acquisition, choisir la ou les conditions d'acquisition à lier au titre.
🧠 Pour découvrir comment lier une condition d'acquisition à un titre, c'est ici 👉 Comment lier une condition d'acquisition / Vesting à un titre ?
⑤ Paramétrer la fenêtre d'exercice en cas de départ
En suivant votre documentation juridique, indiquez quelle période est applicable en cas de départ d'un titulaire de BSA. La période renseignée sera d'office appliquée en cas d'enregistrement d'une opération de terminaison.
