Enregistrer la terminaison d'un salarié vous permet de modifier son statut ainsi que les titres qu'il possède.
Découvrez les 3 grandes opérations qui concernent un départ de salarié.
1️⃣ L'opération de terminaison, obligatoire.
2️⃣ L'exercice des BSPCE par votre salarié, s'il vous en fait la demande.
3️⃣ L'exercice de la promesse de rachat par les fondateurs, si prévu.
✨Découvrez également notre article de blog détaillant les étapes à suivre pour la gestion d'un départ salarié .✨
Ajouter une opération de terminaison.
💡 Cette opération permet de stopper l'acquisition en cours et d'enclencher le plan prévu en cas de départ.
Pour ajouter une opération de Terminaison :
1️⃣ Depuis n'importe quelle page de votre espace, cliquer sur le bouton + Ajouter situé en haut à droite de l'interface puis cliquer sur Opération > Terminaison.
2️⃣ Paramétrer les détails de votre opération en indiquant :
- La date de terminaison = la date de départ du salarié
- Le titulaire concerné par la terminaison
- La cause du départ
- La nouvelle relation du titulaire
Valider les modalités spécifiques à l'opération en vérifiant :
- La quantité acquise (modification manuelle possible)
- La date limite d'exercice (modification manuelle possible)
⚠️ Si vous souhaitez que la terminaison s'effectue d'emblée sur l'intégralité d'un titre attribué à un titulaire, vous devrez renseigner 0 dans la quantité acquise.
3️⃣ Ajouter les documents liés à l'opération
(ex : lettre de démission)
💡 Cette étape n'est pas obligatoire, si vous n'avez pas de documents à ajouter, vous pouvez directement passer à l'étape suivante.
4️⃣ Si vous souhaitez faire signer des documents liés à l'opération directement sur Equify, vous pouvez le faire durant cette étape.
📚 Comment préparer puis envoyer des documents pour signature des documents sur Equify ?
5️⃣ La dernière étape est de lier votre opération à un Événement (nouveau ou existant), puis valider.
Le salarié veut exercer ses BSPCE : l'opération d'exercice.
Pour ajouter une opération d'Exercice :
1️⃣ Depuis n'importe quelle page de votre espace, cliquer sur le bouton + Ajouter situé en haut à droite de votre interface puis cliquer sur Opération > Exercice.
2️⃣ Paramétrer les détails de votre opération en indiquant :
- La date de l'exercice
- Le titre exercé
- Le titre obtenu
- Le compte concerné
- La quantité exercée
3️⃣ Ajouter les documents liés à l'opération : vous pouvez les importer depuis votre ordinateur ou alors les sélectionner depuis la bibliothèque Equify, si vous les aviez préalablement ajoutés (Exemple : déclaration d'exercice).
💡Si vous souhaitez personnaliser un bulletin d'exercice avec les informations du bénéficiaire et les détails de son exercice, vous devez à cette étape sélectionner ou importer un modèle avec des smartfields et signature électronique.
4️⃣ Si vous souhaitez faire signer des documents liés à l'opération directement sur Equify, vous pouvez le faire durant cette étape.
📚 Comment préparer puis envoyer des documents pour signature des documents sur Equify ?
6️⃣ La dernière étape est de lier votre opération à un Événement (nouveau ou existant), puis valider.
Les fondateurs souhaitent exercer la promesse de vente prévue dans le pacte : l'opération de vente pour enregistrer la cession.
Pour ce faire :
1️⃣ Depuis n'importe quelle page de votre espace, cliquez sur le bouton + Ajouter situé en haut à droite de votre interface puis cliquer sur Opération > Transfert/vente.
2️⃣ Paramétrer les détails de votre opération en indiquant :
- Vente
- La date
- Le titre vendu
- Les comptes de titulaires concernés : le vendeur et l'acheteur
- La quantité de titres rachetés
- Le prix de vente
💡Vous pouvez enregistrer plusieurs cessions à la fois en ajoutant une ligne par cession.
3️⃣ Ajouter les documents liés à l'opération : vous pouvez les importer depuis votre ordinateur ou alors les sélectionner depuis la bibliothèque Equify, si vous les aviez préalablement ajouté
💡 Cette étape n'est pas obligatoire, si vous n'avez pas de documents à ajouter, vous pouvez directement passer à l'étape d'après.
5️⃣ Si vous souhaitez faire signer des documents liés à l'opération directement sur Equify, vous pouvez le faire durant cette étape.
📚 Comment préparer puis envoyer des documents pour signature des documents sur Equify ?
6️⃣ La dernière étape est de lier votre opération à un Événement (nouveau ou existant), puis valider.