① Ajouter une opération de départ de salarié
② Sélectionner le ou les comptes pour lesquels vous souhaitez enregistrer un départ
③ Renseigner les informations du départ
④ Définir l’impact sur chaque attribution
⑤ Arrêter ou laisser se poursuivre le calendrier d’acquisition
⑥ Évaluer les conditions de performance ou d’évènement
⑦ Saisir une quantité dérogatoire
⑧ Vérifier la date d’expiration
⑨ Contrôler la synthèse et finaliser
Avant de commencer
Munissez-vous des informations nécessaires :
- la date d’effet du départ ;
- les règles applicables aux attributions concernées, prévues dans les documents du plan et les éventuelles décisions spécifiques ;
- les résultats des conditions de performance ou d’évènement à évaluer ;
- le délai d’exercice applicable après le départ, pour les titres concernés.
⚠️ Distinguez bien l’acquisition des droits (vesting) de leur expiration. Un droit acquis peut rester soumis à une date limite d’exercice. À l’inverse, un droit encore en attente de qualification n’est pas nécessairement perdu au départ.
① Ajouter une opération de départ de salarié
Cliquer sur +Ajouter > Opérations > Départ de salarié
② Sélectionner le ou les comptes pour lesquels vous souhaitez enregistrer un départ :
③ Renseigner les informations du départ
Indiquez la date d’effet du départ et, si vous la connaissez, sa cause.
🧠 La cause est facultative : vous pouvez la laisser vide si elle n’est pas connue ou si aucune des options proposées ne correspond à la situation. Toutes les évaluations de conditions réalisées dans ce parcours prennent la date d’effet du départ.
Si celle-ci a été renseignée dans les paramètres du titre, la cause renseignée peut avoir un effet sur le délai d'exercice post-départ.
④ Définir l’impact sur chaque attribution
Examinez chaque attribution séparément, selon les règles qui lui sont applicables.
⑤ Arrêter ou laisser se poursuivre le calendrier d’acquisition
Lorsqu’une attribution comporte une condition de temps, vous pouvez arrêter ou laisser se poursuivre son calendrier.
Si le calendrier est arrêté, la part qui ne pourra plus être acquise au titre du temps devient caduque. La part déjà acquise au titre du temps n’est toutefois pas nécessairement définitivement acquise : elle peut rester soumise à une condition de performance ou d’évènement encore en cours.
⑥ Évaluer les conditions de performance ou d’évènement
Vous pouvez évaluer les conditions à l’occasion du départ ou les laisser en cours avec l’option « Aucun impact ».
- Une condition laissée en cours conserve la part concernée en attente de qualification.
- Une performance partiellement réalisée rend caduque sa part non réalisée.
- Un évènement évalué comme non réalisé rend l’attribution caduque.
Lorsqu’un calendrier continue, la part non réalisée d’une performance devient caduque dès la date de son évaluation, sans attendre un arrêt ultérieur du vesting.
⚠️ Une attribution soumise uniquement à une performance ou à un évènement ne devient pas automatiquement caduque au départ. Si sa condition est laissée sur « Aucun impact », les titres restent en attente de son évaluation, sous réserve des règles d’expiration applicables.
⑦ Saisir une quantité dérogatoire
Si une décision spécifique prévoit un résultat différent du calcul standard, vous pouvez ajuster manuellement la quantité finale.
⚠️ La quantité saisie est considérée comme acquise. Cet ajustement remplace l’effet des conditions de l’attribution, y compris celles déjà évaluées. Les conditions ainsi remplacées ne peuvent plus être réévaluées.
⑧ Vérifier la date d’expiration
Pour les titres exerçables, comme les BSPCE ou les stock-options, vérifiez soigneusement la date indiquée à l’étape Expiration. La part en attente de qualification reste elle aussi soumise à l’expiration applicable : une évaluation ultérieure ne fait pas repartir le délai d’exercice.
⚠️ Point de vigilance pour les BSPCE : si aucun délai d’expiration n’est paramétré dans le plan et qu’aucune date n’est saisie à cette étape, l’attribution expire à la date du départ, même si elle est laissée en vesting.
⑨ Contrôler la synthèse et finaliser
Avant de valider, vérifiez pour chaque attribution :
- la date d’effet et les conditions évaluées ;
- l’arrêt ou la poursuite du calendrier ;
- les quantités acquises, caduques et en attente ;
- les éventuels ajustements manuels ;
- la date limite d’exercice, lorsqu’elle s’applique.
Complétez ensuite les étapes proposées pour les documents, les signatures, les notifications et le rattachement à un évènement, selon les fonctionnalités activées sur votre espace.
Questions fréquentes
Pourquoi des titres restent-ils « en attente » après le départ ?
Ils dépendent encore d’une condition de performance ou d’évènement non évaluée. L’arrêt du calendrier ne suffit pas à les rendre définitivement acquis ou caducs.
Puis-je traiter une attribution dont le calendrier a déjà été arrêté ?
Oui, tant qu’une partie reste en vesting ou soumise à une condition. Un nouveau départ peut notamment servir à enregistrer une évaluation : il ne crée pas de second arrêt du calendrier.
Que faire si la quantité affichée semble incorrecte ?
Contactez votre interlocuteur Equify avant de valider. Un point de vigilance concerne les attributions sans condition de temps dont une performance a déjà été partiellement réalisée : la quantité acquise peut être sous-évaluée dans le parcours.